CUVEE DU SOLEIL

S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL)

Présentation de la marque CUVEE DU SOLEIL

Déposée le 25 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX domicilié(e) Château de Beaulieu, 13840 ROGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque CUVEE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU SOLEIL est expirée depuis le 25 juin 2000.

S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOUS , de PONTLEROY , CANTO GRILHET , TOUZET , VIGNERON PROVENCAL , LA FLORAISON , VIGNERONS DU ROY RENÉ , LES CUEILLEURS , SEXTIUS , CEPELIÉRE